Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN CIEL ECRITURES
PLEIN CIEL DIFFUSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3029330
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2010

Présentation de la marque PLEIN CIEL ECRITURES

Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN CIEL ECRITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSION domicilié(e) 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 031 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque PLEIN CIEL ECRITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN CIEL ECRITURES est expirée depuis le 19 mai 2010.

PLEIN CIEL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PARTHENON , EURIPIDE , PLEIN CIEL MEDIASTORE , MEDIaSTORE plein ciel , ATTIQUE , RHODES , DORIQUE , ESCHYLE , PELARGOS , MYKONOS


PLEIN CIEL DIFFUSION (Société Anonyme) - 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France - SIREN 592031447


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Ciseaux, couteaux, tranchets. Appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission du son, d'images ou de données ; tourne-disques, baladeurs, lecteurs de disques compacts (audio vidéo), magnétoscopes, magnétophones, enceintes acoustiques, microphones, téléviseurs, ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; disques acoustiques, disques compacts (audio vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques ; bandes magnétiques, bandes vidéo ; machines à calculer, agendas électroniques, claviers d'ordinateurs ; dessins animés ; appareils d'enseignement, films (pellicules) impressionnés, imprimantes d'ordinateurs ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programme d'ordinateurs) ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, pour disques compacts, pour bandes magnétiques et pour bandes vidéo ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; récepteurs (audio vidéo), télécopieurs, appareils téléphoniques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, manuels ; articles de papeterie ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; peintures (tableaux) et gravures ; articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; caisses en bois ou en matières plastiques ; casiers ; tableaux accroche-clefs ; corbeilles non métalliques ; tables à dessin ; étagères ; fichiers (meubles) ; présentoirs pour journaux ; lutrins ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) marchepieds non métalliques ; porte-revues ; mobiliers scolaires ; tableaux d'affichage. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].